Le vocable autour de la pollution de l’air et de sa réglementation est a priori un peu complexe à cerner pour les néophytes mais pas impossible à comprendre si l’on s’y intéresse.

Les expressions que nous utilisons ici sont toutes précisées à l’article 1 du décret 2008-1152. Toutes ces expressions correspondent à des types de seuil. Ces seuils sont exprimés en microgrammes par mètre cube d’air (µg/m3). Leurs valeurs sont définies, pour tous ces types de seuils par :

Objectif de qualité

« Niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère à atteindre à long terme, sauf lorsque cela n’est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d’assurer une protection efficace de la santé humaine et de l’environnement dans son ensemble. »

Valeur cible

« Niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère fixé dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l’environnement dans son ensemble, à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné. »

Seuil d’information et de recommandation

« Niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine des groupes particulièrement sensibles de la population rendant nécessaires des informations immédiates et adéquates. »

Seuil d’alerte

« Niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé de l’ensemble de la population ou de dégradation de l’environnement justifiant l’intervention de mesures d’urgence. »

Les valeurs limites

« Niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère fixé sur la base des connaissances scientifiques à ne pas dépasser dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances sur la santé humaine ou sur l’environnement dans son ensemble. »

Elles sont exprimées en plusieurs données de base : moyenne annuelle, moyenne hivernale, moyenne journalière, moyenne sur 8 heures-horaire maximale du jour, moyenne horaire. Mais chaque polluant n’est pas réglementé en utilisant les mêmes moyennes.
Par exemple, seuls les particules en suspension de type PM10 et le dioxyde de souffre (SO2) sont limités en valeur sur une moyenne journalière, respectivement à 50 µg/m3 et 125 µg/m3. Pas l’ozone (O3), le dioxyde et les oxydes d’azote (NO2 et NO), ni les particules de type PM2,5, le plomb, le benzène et le monoxyde de carbone (CO).

Pour connaître les données attribuables à chaque type de seuil, vous pouvez lire le tableau suivant qui récapitule les données fournies par le législateur sur les polluants.