Pour une contribution « diesel » à la sécurité sociale

Le Sénat vient de l’annoncer dans son rapport (« Pollution, le coût de l’inaction »), la pollution de l’air coûte deux fois plus à la collectivité que le tabac : 101,3 milliards d’euros (« a minima ») contre 47 milliards pour le tabac. La Chambre haute rappelle par la même occasion l’importance d’une fiscalité écologique et de la réorientation des subventions du diesel vers des véhicules propres.

 

Il faut aller plus loin et appliquer le principe pollueur payeur à l’instar de ce qui se fait pour l’alcool et le tabac.  A titre de compensation du coût sanitaire et économique que le tabac et l’alcool engendrent, l’ensemble des taxes perçues sur les alcools participe au financement de la sécurité sociale et une fraction du droit de consommation sur les tabacs lui est également attribuée. Le diesel est tout aussi cancérigène que le tabac, pourtant l’un est subventionné quand l’autre est taxé.

 

En matière de pollution de l’air, le coût engendré sur les comptes de la sécurité sociale n’est plus à démontrer. Les moteurs diesel, fortement représentés en France et principaux émetteurs de particules fines et de dioxyde d’azote, ont un impact majeur sur le plan sanitaire. Les récentes révélations sur les atteintes des émissions du diesel sur la vessie, le foie et le cerveau s’ajoutent aux multiples études ayant démontré des effets sur le plan respiratoire, cardio-vasculaire ou cancérogène, touchant en premier lieu les personnes les plus exposées et fragiles.

 
Or à ce jour, aucune compensation n’est versée à la sécurité sociale.  Pire, le gasoil bénéficie toujours des subventions de l’État à travers la TICPE (Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques), la TVA, la TVS (Taxe sur les véhicules de sociétés) et le bonus écologique lequel favorise l’achat de véhicules diesel puisqu’il se calcule exclusivement sur la quantité de CO2 émis par km.

 
Réaffecter les subventions fiscales ou prélever une contribution « diesel » sur les ventes de gasoil et de véhicules utilitaires, poids-lourds et de tourisme diesel à destination de la sécurité sociale constituerait une mesure juste, efficace et pertinente à destination de tous et en particulier des personnes souffrant de ces maladies. 

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One Comment on “Pour une contribution « diesel » à la sécurité sociale

  • Pourquoi ne pas lancer une vaste mobilisation sur le thème du droit à respirer. Les grandes villes françaises sont devenus irrespirables. Si des manifestations bloquaient la circulation dans ces villes les pouvoirs politiques seront dans l’obligation d’agir car il y a vraiment urgence!

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