Pollution de l’air en milieu confiné

L’air de nos villes est pollué, chacun peut en faire l’expérience en se promenant sur les artères de nos agglomérations. Quid de l’air dans le métro ? Il est bien moins évident de se rendre compte à quel point la situation est tout autant critique. Les causes ?  Le roulement du métro et l’abrasion des freins, mais une bonne part de la pollution de l’air dans le métro vient également de l’extérieur. Rappelons que le niveau de pollution dans le métro est en général aussi élevé qu’en surface à proximité du trafic.

 

Le cas du métro marseillais

Suite à des demandes répétées (depuis 2004) de la part d’un représentant syndical de la Régie des Transports Marseillais (RTM), la direction a commandé une campagne de mesure de la qualité de l’air à ATMO PACA, l’association locale de surveillance de la qualité de l’air. Cette campagne a révélé des taux assez élevés de polluants atmosphériques. Le taux de particules fines en suspension (PM10) y serait par endroit cinq fois supérieur aux seuils tolérés par les autorités sanitaires.

Vous pouvez télécharger le rapport de la campagne de mesure ici et lire des extraits de presse ici et . Et visionner, ci-dessous, un reportage qui résume la situation.

 


Le métro est-il pollué? (Marseille) par LCM

Vide juridique dans l’air

Les niveaux de polluants atmosphériques sont à des niveaux anormaux : la direction de la RTM se cache derrière la loi et le fait que le métro marseillais soit moins mauvais que d’autres réseaux souterrains : « Cette étude ne donne pas le sentiment d’une situation idéale, mais pour un réseau sous-terrain, on est plutôt pas mal, estime-t-elle. Nous respectons les normes officielles et ce n’est pas à moi de les mettre en cause. » (La Provence, 12 octobre 2011).

Qu’en est-il de la législation justement ? Pour faire simple, il existe deux textes de loi régissant le niveau de polluants atmosphériques que les agents et les usagers du métro respirent. Pour les usagers du métro, pour mesurer l’exposition finale de ceux-ci on tiendra compte du temps de résidence moyen dans le métro. La circulaire en question est une circulaire du ministère de la santé datant de 2003 : Circulaire DGS/SD 7 B n° 2003-314 du 30 juin 2003 relative à la qualité de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines. Le fait de tenir compte du temps de résidence dans le métro permet de pondérer les niveaux de pollution élevés auquel l’usager fait face dans le métro (milieu confiné) en partant de l’hypothèse que sorti du métro l’usager ne sera plus exposé à un air pollué.  Ce n’est bien entendu pas le cas, mais l’usager sorti du métro ne dépend plus juridiquement de la RTM.

Toutefois la loi ne prend pas en compte l’exposition des agents du métro. Bien qu’ils respirent le même air que les usagers, et qu’ils soient par conséquent exposés aux mêmes risques, le calcul – pour mesurer le niveau d’exposition des agents et donc le risque auquel ils font face – n’est pas le même que pour les usagers. Leur exposition est régie par le code du travail et les articles concernant les émissions de particules fines (articles R. 4222-10 à R. 4222-17). L’INRS précise les conditions d’expositions des agents du métro :

Les concentrations moyennes en poussières totales de l’atmosphère inhalées par une personne ne doivent pas dépasser 10 mg/m3 d’air (sur une période de 8 heures, durée moyenne d’une journée de travail). Et la concentration en poussières alvéolaires (susceptibles de pénétrer dans les voies pulmonaires jusqu’aux alvéoles, de s’y déposer et d’y rester durablement, en créant une surcharge pulmonaire néfaste pour l’organisme) ne doit pas dépasser 5 mg/m3 d’air.

Le seuil maximum pour les agents du métro est de 5 milligramme par m3 d’air sur une durée de 8 heures. 5 milligramme est égal à 5 000 microgramme par m3 d’air (µg/m3).

L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) préconise un niveau d’exposition maximum de 25 μg/m3 en moyenne sur 24 heures pour les particules 2,5 et 50 μg/m3 moyenne sur 24 heures pour les particules 10. Il est légalement acceptable pour les agents du métro de respirer un air 100 fois plus pollué que n’importe quel autre Homme qui utilise le métro marseillais.

La direction de la RTM se réfugie derrière une législation lacunaire.  Mais prend-elle ses responsabilités ? Prendre ses responsabilités, cela voudrait dire : augmenter la ventilation dans le réseau souterrain, réaliser un suivi médical de ses agents, demander à la préfecture de police de Marseille de prendre des dispositions pour éviter les pics de pollution. En partant de là il serait possible de commencer à mesurer les risques auxquels s’exposent les agents et entreprendre des actions pour réduire la pollution atmosphérique à la source.

Faire évoluer la loi

Pour atteindre notre objectif, qui est de protéger les usagers et les agents du métro, nous avons écrit à la Direction Générale de la RTM. Vous trouverez notre courrier ici.

Pour que toute les parties prenantes soient au courant de nos démarches, nous avons mis en copie la CFDT et Karim Zéribi – député européen du sud-est de la France et président du conseil d’administration de la RTM.

Dès réception d’une réponse de l’une des parties, nous la publierons en ligne.

Quel air respire-t-on dans le métro?

Si vous habitez à Paris ou dans une autre grande ville française, il y a de grandes chances que vous passiez beaucoup de temps dans le métro. Les arrêts, la foule, le doux son de la fermeture des portes de la rame, vous connaissez bien n’est-ce pas ? Mais vous êtes-vous déjà demandé – pendant vos longues réflexions méditatives dans une rame bondée à regarder les stations défiler – « Quel air respire-t-on dans le métro ? ». Respire a levé le nez pour y voir de plus près !

La ventilation du métro en image

Aération à l'intérieur d'une rame de métro

Ce n’est pas parce que Respire invite à prendre les transports en commun, que l’association ne se penche pas sur la qualité de l’air en « milieu confiné ».

Avez-vous déjà remarqué les systèmes d’aération dans les rames du métro ? Nous non plus avant hier en fait. Il en existe de tout type. Bouche d’aération circulaire, rail tout le long, diffuseur dans les coins, etc. Celle que nous avons auscultée est une bouche d’aération en long (1ère photo) dont on ne voit qu’une grille, vissée, sale. Il ne semble pas y avoir de filtre juste derrière, mais peut-être y en a-t-il un plus loin dans le mécanisme (à confirmer).

Aeration sale dans le métroQuand on approche sa main, l’air est soufflé. Il semble qu’il provienne de l’aspiration au dessus de la rame (2ème photo). Ces bouches d’aspiration, comme vous pouvez le voir, sont très noires. Ce n’est pas leur couleur naturelle vous vous en doutez. Le ménage ne doit pas être fait si souvent …

Revenons à ces grilles d’aération à l’intérieur de la rame. Nous avons voulu savoir si elles sont propres, ou au moins entretenues un minimum. Nous avons donc simplement passé dessus un mouchoir blanc. Rendre visible l’invisible permet de se rendre un peu plus compte de ce que nous respirons. Quelle ne fût pas notre surprise de le voir noir, très noir, contenant même des petits tas de poussières.

Saleté accumulée dans l'aération du métroNous ne pouvons pas encore vous dire ce que c’est, mais nous allons demander à la RATP. Dans le même temps nous allons envoyer des échantillons à un laboratoire spécialisé pour qu’il nous indique la composition de ce mélange.

 

Composition de l’air du métro

La composition de l’air du métro est une addition des polluants émis à l’extérieur, qui s’engouffrent naturellement dans les enceintes souterraines. Dioxyde d’azote, particules fines, monoxyde de carbone, ozone et autres. L’air du métro est donc à peu près pollué par les mêmes polluants que l’air extérieur, certes en moindre mesure pour le dioxyde d’azote, comme l’indiquent les résultats de l’étude menée par la RATP en collaboration avec l’organisme de surveillance de la qualité de l’air en région parisienne, Airparif, en 2008.

Sauf que pour les particules fines (PM10) la concentration explose aux heures de pointe et dépasse largement les concentrations mesurées à l’extérieur. Cette différence de concentration s’explique par le fait que le métro en lui-même produit des particules fines. En effet, la qualité de l’air du métro est affectée par les particules fines issues de l’usure des pneus mais surtout des frottements du système de freinage, quand celui-ci est mécanique. Ces particules métalliques sont un vrai problème. La RATP à Paris indique sur son site qu’elle prend ce sujet au sérieux en remplaçant peu à peu les rames par des systèmes de freinage électrique.

Pour les particules fines produites à l’extérieur, beaucoup d’études établissent un lien direct entre leur niveau de concentration et leur impact sur la santé (asthme, infarctus, autres maladies respiratoires). Les incidences de ces particules métalliques ultra-fines sur la santé  semblent peu étudiées, comme nous le livre un article du Figaro le 3 mai 2013 dernier.

Surveillance de l’air du métro

La RATP mesure en permanence la qualité de l’air circulant dans le métro.  Le 6 janvier 2014 dernier par exemple (jour choisi au hasard), le seuil de 50µg/m3 a été dépassé 21 heures sur 24. C’est entre 3h et 6h du matin seulement qu’il a été respecté, quand le métro était fermé au public. Pire, certaines heures atteignent une concentration très élevée, jusqu’à 190µg/m3 ce jour là, soit presque 4 fois ce que recommande l’OMS pour la qualité de l’air extérieur.

Selon le journal Le Monde, ces concentrations peuvent même atteindre 500µg/m3 sur les quais de RER – soit 10 fois la limite recommandée par l’OMS !

Alors que l’OMS recommande un seuil maximal de 50µg/m3 en moyenne sur 24 heures, les données de la RATP affichent des concentrations bien supérieures. Mais le problème, c’est que tout ceci est légal, car la règlementation est bien différente pour les seuils de particules fines en milieu confiné et à l’extérieur.

Une règlementation différente pour le même air

Comme nous l’expliquions dans un article sur le métro marseillais, il existe une énorme différence entre les règlementations définissant les seuils de concentration en particules fines en milieu confiné et à l’extérieur.

La réglementation fixe à 5000µg/m3 (si si) la limite de concentration en particules à respirer. C’est-à-dire 100 fois la limite recommandée par l’OMS. Les agents du métro seraient donc des super-héros avec des poumons 100 fois plus performants que les nôtres ? Ils sont les premiers concernés par la pollution de l’air du métro et demandent à en être protégés.

Respire intervient comme expert

L’association Respire a été sollicitée par les représentants du personnel de la RATP (section métro) pour prendre part à une réunion extraordinaire du CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail). Cette réunion extraordinaire a été demandée par les élus du syndicat SUD-RATP. Il a été constaté qu’en certains points du métro les concentrations en particules fines sont 7,5 fois plus élevées qu’à l’extérieur. Ce niveau élevé de concentrations en particules n’est pas généralisable dans toute l’enceinte du métro. 

Les représentants du personnel de la RATP section métro ont considéré que les agents du métro et les employés travaillant dans l’enceinte du métro travaillaient dans des conditions sanitaires risquées : la pollution atmosphérique (intérieure ou extérieure) et spécifiquement la pollution due aux particules fines est la source de maladies cardio-vasculaires et de pathologies cancéreuses. Les sources de pollution sont connues, les risques sont connus, les remèdes pour y remédier sont connus mais pas toujours mis en œuvre.

Pour éviter que les agents du métro soient trop exposés à un air présentant un risque sanitaire, deux actions peuvent être mises en œuvre :

  1. Eviter l’exposition directe et prolongée et « protéger » les travailleurs (remède à court terme)
  2. Réduire les sources d’émissions et ventiler le métro plus régulièrement (solution long terme).

La RATP exerce en permanence une activité de veille et d’expertise sur la qualité de l’air circulant dans les enceintes ferroviaires souterraines. Les résultats de ces campagnes de surveillance peuvent être téléchargés ici et . A partir du moment où les niveaux de pollution et le risque sanitaire sont connus, il est important d’agir. C’est tout le sens de l’action des représentants du personnel de la RATP.

Les représentants syndicaux SUD  de la RATP ont déposé un droit d’alerte sur leurs conditions de travail. Ils demandent à la direction de prendre des mesures immédiates afin d’atteindre une concentration en PM10 ne dépassant pas les 50 µg/m3 d’air. Nous soutenons les représentants des employés dans leur demande. Cette demande est en droite ligne avec nos revendications juridiques concernant l’exposition des travailleurs à un air de mauvaise qualité.

Un vide juridique pour l’air que nous respirons

Qu’en est-il de la législation justement ? Pour faire simple, il existe deux textes de loi régissant le niveau de polluants atmosphériques que les agents et les usagers du métro respirent. Pour les usagers du métro, on mesure l’exposition finale de ceux-ci en tenant compte du temps de résidence moyen dans le métro. La circulaire du ministère de la santé date de 2003 : Circulaire DGS/SD 7 B n° 2003-314 du 30 juin 2003 relative à la qualité de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines. Le fait de tenir compte du temps de résidence dans le métro permet de pondérer les niveaux de pollution élevés auquel l’usager fait face dans le métro (milieu confiné) en partant de l’hypothèse que sorti du métro l’usager ne sera plus exposé à un air pollué.  Ce n’est bien entendu pas le cas, mais l’usager sorti du métro ne dépend plus juridiquement de la RATP.

Toutefois la loi ne prend pas en compte l’exposition des agents du métro. Bien qu’ils respirent le même air que les usagers, et qu’ils soient par conséquent exposés aux mêmes risques, le calcul – pour mesurer le niveau d’exposition des agents et donc le risque auquel ils font face – n’est pas le même que pour les usagers. Leur exposition est régie par le code du travail et les articles concernant les émissions de particules fines (articles R. 4222-10 à R. 4222-17). L’INRS précise les conditions d’expositions des agents du métro :

Les concentrations moyennes en poussières totales de l’atmosphère inhalées par une personne ne doivent pas dépasser 10 mg/m3 d’air (sur une période de 8 heures, durée moyenne d’une journée de travail). Et la concentration en poussières alvéolaires (susceptibles de pénétrer dans les voies pulmonaires jusqu’aux alvéoles, de s’y déposer et d’y rester durablement, en créant une surcharge pulmonaire néfaste pour l’organisme) ne doit pas dépasser 5 mg/m3 d’air.

Pour rappel le seuil maximum d’exposition pour les agents du métro est de 5 milligrammes par m3 d’air sur une durée de 8 heures. 5 milligrammes est égal à 5 000 microgrammes par m3 d’air (µg/m3). L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) préconise un niveau d’exposition maximum de 25 μg/m3 en moyenne sur 24 heures pour les particules 2,5 et 50 μg/m3 moyenne sur 24 heures pour les particules 10. Il est donc légalement acceptable pour les agents du métro de respirer un air 100 fois plus pollué que n’importe quel autre Homme qui utilise le métro parisien et les transports franciliens.

Les demandes du CHSCT à la direction

La direction de la RATP a accepté certaines des mesures et préconisations demandées par les représentants du personnel pour veiller à respecter les normes en vigueur et la santé des salariés.

Les représentants du personnel ont demandé à la direction de veiller à l’adaptation des mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l’amélioration des situations existantes, de proposer et mettre en œuvre des solutions techniques pour réduire les concentrations de particules, de réaliser et pérenniser des mesures et analyse d’air au poste de conduite des salarié(e)s sur l’ensemble des lignes et de mesurer en continue des PM2,5 par le réseau Squales tel que fait sur le RER à la station Auber.

L’association Respire soutient ces demandes et s’assurera du bon suivi dans l’application des mesures correctives.

 

Ci dessous-vous trouverez le communiqué de presse rédigé avec le syndicat SUD-RATP suite à notre participation au CHSCT en tant qu’expert.

Communiqué de presse Syndicat SUS – Association Respire

La RTM ne répond pas

L’air dans l’enceinte du métro marseillais est pollué. Le roulement des rames de métro, le système de freinage et la pollution extérieure en sont responsable. En novembre dernier, nous vous faisions part d’une action auprès de la Régie des Transports Marseillais (RTM) concernant la qualité de l’air dans le métro marseillais.

Pour rappel le seuil maximum d’exposition pour les agents du métro est de 5 milligramme par m3 d’air sur une durée de 8 heures. 5 milligramme est égal à 5 000 microgramme par m3 d’air (µg/m3). L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) préconise un niveau d’exposition maximum de 25 μg/m3 en moyenne sur 24 heures pour les particules 2,5 et 50 μg/m3 moyenne sur 24 heures pour les particules 10. Il est donc légalement acceptable pour les agents du métro de respirer un air 100 fois plus pollué que n’importe quel autre Homme qui utilise le métro marseillais.

Pour atteindre notre objectif, qui est de protéger les usagers et les agents du métro, nous avons écrit à la Direction Générale de la RTM.  Pour que toute les parties prenantes soient au courant de nos démarches, nous avons mis en copie la CFDT et Karim Zéribi, député européen du sud-est de la France et président du conseil d’administration de la RTM. L’objectif de notre action est de faire part aux parties prenantes de notre inquiétude concernant l’exposition des salariés et usagers à un air de mauvaise qualité et d’être force de proposition pour faire évoluer la loi dans le bon sens.

Nous n’avons à ce jour pas reçu de réponse ni de la RTM, ni de Karim Zéribi. Nous leur avons donc renvoyé un courrier les enjoignant de nous répondre.

M. Pierre Reboud, ne vous réfugiez pas derrière une législation lacunaire. Prenez vos responsabilités et agissez pour protéger les employés et usagers du métro. L’association Respire vous rappelle que l’article 1er de la Charte de l’Environnement précise que

Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé.

Notre dernier courrier en date à l’attention de M. Reboud.

M. Karim Zéribi, soyez audacieux et proposez des textes de loi qui protège vos administrés et améliore leur vie au jour le jour.

Ne sacrifiez pas vos convictions politiques pour être dans l’air du temps. JFK

Notre dernier courrier en date à l’attention de M. Zéribi.

Pour conclure je cite Stéphane Hessel, un jeune indigné, qui écrit dans « Danse avec le siècle »

Rien n’est impossible à la volonté des hommes pourvu qu’elle soit intense.

Un syndicat de la RTM interpelle les ministres sur la qualité de l’air intérieur

Il y a un mois nous présentions sur le site de Respire un cas de pollution de l’air entrainant une surexposition d’une population à un air de mauvaise qualité : le cas du métro marseillais et de l’exposition des agents du métro. Au mois de novembre nous prenions connaissance de la situation alarmante d’un point de vue sanitaire et juridique. Pour rappel, selon le Code du Travail il est légalement acceptable pour les agents du métro de respirer un air 100 fois plus pollué que n’importe quel autre Homme qui utilise le métro.

Nous en avons donc informé la direction de la RTM pour leur demander quelles actions elle comptait mener pour remédier à ce problème. Le courrier envoyé à la direction de la RTM était aussi envoyé en copie au député européen de la circonscription en question, Karim Zeribi, ainsi qu’au syndicat qui porte ce dossier depuis de nombreuses années.

Le syndicat FGTE-CFDT a lui aussi mené une action de communication pour faire connaître les problèmes auxquels ils sont confrontés. Étant donné que le syndicat n’a reçu aucune réponse de la part de sa direction et que celle-ci (semble-t-il) tarde à prendre des actions correctives, la FGTE-CFDT a jugé bon d’écrire aux instances ministérielles concernées par leur dossier. La FGTE-CFDT a donc écrit aux Ministres du Travail, de la Santé et de l’Environnement.

Ci-dessous la lettre que nous publions pour faire connaître leurs revendications.

Les deux points qui nous semblent primordiaux pour que cesse cette situation grave et qui sont des revendications du syndicat sont :

  • la mise en place pour les salariés exposés d’un système de traçabilité des expositions professionnelles accompagné d’un suivi,
  • une révision du Code du Travail afin d’obtenir que le taux d’exposition des salariés aux PM10 soit cohérent avec le niveau toléré pour protéger la population.