Pollution de l’air en milieu confiné

L’air de nos villes est pollué, chacun peut en faire l’expérience en se promenant sur les artères de nos agglomérations. Quid de l’air dans le métro ? Il est bien moins évident de se rendre compte à quel point la situation est tout autant critique. Les causes ?  Le roulement du métro et l’abrasion des freins, mais une bonne part de la pollution de l’air dans le métro vient également de l’extérieur. Rappelons que le niveau de pollution dans le métro est en général aussi élevé qu’en surface à proximité du trafic.

 

Le cas du métro marseillais

Suite à des demandes répétées (depuis 2004) de la part d’un représentant syndical de la Régie des Transports Marseillais (RTM), la direction a commandé une campagne de mesure de la qualité de l’air à ATMO PACA, l’association locale de surveillance de la qualité de l’air. Cette campagne a révélé des taux assez élevés de polluants atmosphériques. Le taux de particules fines en suspension (PM10) y serait par endroit cinq fois supérieur aux seuils tolérés par les autorités sanitaires.

Vous pouvez télécharger le rapport de la campagne de mesure ici et lire des extraits de presse ici et . Et visionner, ci-dessous, un reportage qui résume la situation.

 


Le métro est-il pollué? (Marseille) par LCM

Vide juridique dans l’air

Les niveaux de polluants atmosphériques sont à des niveaux anormaux : la direction de la RTM se cache derrière la loi et le fait que le métro marseillais soit moins mauvais que d’autres réseaux souterrains : « Cette étude ne donne pas le sentiment d’une situation idéale, mais pour un réseau sous-terrain, on est plutôt pas mal, estime-t-elle. Nous respectons les normes officielles et ce n’est pas à moi de les mettre en cause. » (La Provence, 12 octobre 2011).

Qu’en est-il de la législation justement ? Pour faire simple, il existe deux textes de loi régissant le niveau de polluants atmosphériques que les agents et les usagers du métro respirent. Pour les usagers du métro, pour mesurer l’exposition finale de ceux-ci on tiendra compte du temps de résidence moyen dans le métro. La circulaire en question est une circulaire du ministère de la santé datant de 2003 : Circulaire DGS/SD 7 B n° 2003-314 du 30 juin 2003 relative à la qualité de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines. Le fait de tenir compte du temps de résidence dans le métro permet de pondérer les niveaux de pollution élevés auquel l’usager fait face dans le métro (milieu confiné) en partant de l’hypothèse que sorti du métro l’usager ne sera plus exposé à un air pollué.  Ce n’est bien entendu pas le cas, mais l’usager sorti du métro ne dépend plus juridiquement de la RTM.

Toutefois la loi ne prend pas en compte l’exposition des agents du métro. Bien qu’ils respirent le même air que les usagers, et qu’ils soient par conséquent exposés aux mêmes risques, le calcul – pour mesurer le niveau d’exposition des agents et donc le risque auquel ils font face – n’est pas le même que pour les usagers. Leur exposition est régie par le code du travail et les articles concernant les émissions de particules fines (articles R. 4222-10 à R. 4222-17). L’INRS précise les conditions d’expositions des agents du métro :

Les concentrations moyennes en poussières totales de l’atmosphère inhalées par une personne ne doivent pas dépasser 10 mg/m3 d’air (sur une période de 8 heures, durée moyenne d’une journée de travail). Et la concentration en poussières alvéolaires (susceptibles de pénétrer dans les voies pulmonaires jusqu’aux alvéoles, de s’y déposer et d’y rester durablement, en créant une surcharge pulmonaire néfaste pour l’organisme) ne doit pas dépasser 5 mg/m3 d’air.

Le seuil maximum pour les agents du métro est de 5 milligramme par m3 d’air sur une durée de 8 heures. 5 milligramme est égal à 5 000 microgramme par m3 d’air (µg/m3).

L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) préconise un niveau d’exposition maximum de 25 μg/m3 en moyenne sur 24 heures pour les particules 2,5 et 50 μg/m3 moyenne sur 24 heures pour les particules 10. Il est légalement acceptable pour les agents du métro de respirer un air 100 fois plus pollué que n’importe quel autre Homme qui utilise le métro marseillais.

La direction de la RTM se réfugie derrière une législation lacunaire.  Mais prend-elle ses responsabilités ? Prendre ses responsabilités, cela voudrait dire : augmenter la ventilation dans le réseau souterrain, réaliser un suivi médical de ses agents, demander à la préfecture de police de Marseille de prendre des dispositions pour éviter les pics de pollution. En partant de là il serait possible de commencer à mesurer les risques auxquels s’exposent les agents et entreprendre des actions pour réduire la pollution atmosphérique à la source.

Faire évoluer la loi

Pour atteindre notre objectif, qui est de protéger les usagers et les agents du métro, nous avons écrit à la Direction Générale de la RTM. Vous trouverez notre courrier ici.

Pour que toute les parties prenantes soient au courant de nos démarches, nous avons mis en copie la CFDT et Karim Zéribi – député européen du sud-est de la France et président du conseil d’administration de la RTM.

Dès réception d’une réponse de l’une des parties, nous la publierons en ligne.

La RTM ne répond pas

L’air dans l’enceinte du métro marseillais est pollué. Le roulement des rames de métro, le système de freinage et la pollution extérieure en sont responsable. En novembre dernier, nous vous faisions part d’une action auprès de la Régie des Transports Marseillais (RTM) concernant la qualité de l’air dans le métro marseillais.

Pour rappel le seuil maximum d’exposition pour les agents du métro est de 5 milligramme par m3 d’air sur une durée de 8 heures. 5 milligramme est égal à 5 000 microgramme par m3 d’air (µg/m3). L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) préconise un niveau d’exposition maximum de 25 μg/m3 en moyenne sur 24 heures pour les particules 2,5 et 50 μg/m3 moyenne sur 24 heures pour les particules 10. Il est donc légalement acceptable pour les agents du métro de respirer un air 100 fois plus pollué que n’importe quel autre Homme qui utilise le métro marseillais.

Pour atteindre notre objectif, qui est de protéger les usagers et les agents du métro, nous avons écrit à la Direction Générale de la RTM.  Pour que toute les parties prenantes soient au courant de nos démarches, nous avons mis en copie la CFDT et Karim Zéribi, député européen du sud-est de la France et président du conseil d’administration de la RTM. L’objectif de notre action est de faire part aux parties prenantes de notre inquiétude concernant l’exposition des salariés et usagers à un air de mauvaise qualité et d’être force de proposition pour faire évoluer la loi dans le bon sens.

Nous n’avons à ce jour pas reçu de réponse ni de la RTM, ni de Karim Zéribi. Nous leur avons donc renvoyé un courrier les enjoignant de nous répondre.

M. Pierre Reboud, ne vous réfugiez pas derrière une législation lacunaire. Prenez vos responsabilités et agissez pour protéger les employés et usagers du métro. L’association Respire vous rappelle que l’article 1er de la Charte de l’Environnement précise que

Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé.

Notre dernier courrier en date à l’attention de M. Reboud.

M. Karim Zéribi, soyez audacieux et proposez des textes de loi qui protège vos administrés et améliore leur vie au jour le jour.

Ne sacrifiez pas vos convictions politiques pour être dans l’air du temps. JFK

Notre dernier courrier en date à l’attention de M. Zéribi.

Pour conclure je cite Stéphane Hessel, un jeune indigné, qui écrit dans « Danse avec le siècle »

Rien n’est impossible à la volonté des hommes pourvu qu’elle soit intense.

Un syndicat de la RTM interpelle les ministres sur la qualité de l’air intérieur

Il y a un mois nous présentions sur le site de Respire un cas de pollution de l’air entrainant une surexposition d’une population à un air de mauvaise qualité : le cas du métro marseillais et de l’exposition des agents du métro. Au mois de novembre nous prenions connaissance de la situation alarmante d’un point de vue sanitaire et juridique. Pour rappel, selon le Code du Travail il est légalement acceptable pour les agents du métro de respirer un air 100 fois plus pollué que n’importe quel autre Homme qui utilise le métro.

Nous en avons donc informé la direction de la RTM pour leur demander quelles actions elle comptait mener pour remédier à ce problème. Le courrier envoyé à la direction de la RTM était aussi envoyé en copie au député européen de la circonscription en question, Karim Zeribi, ainsi qu’au syndicat qui porte ce dossier depuis de nombreuses années.

Le syndicat FGTE-CFDT a lui aussi mené une action de communication pour faire connaître les problèmes auxquels ils sont confrontés. Étant donné que le syndicat n’a reçu aucune réponse de la part de sa direction et que celle-ci (semble-t-il) tarde à prendre des actions correctives, la FGTE-CFDT a jugé bon d’écrire aux instances ministérielles concernées par leur dossier. La FGTE-CFDT a donc écrit aux Ministres du Travail, de la Santé et de l’Environnement.

Ci-dessous la lettre que nous publions pour faire connaître leurs revendications.

Les deux points qui nous semblent primordiaux pour que cesse cette situation grave et qui sont des revendications du syndicat sont :

  • la mise en place pour les salariés exposés d’un système de traçabilité des expositions professionnelles accompagné d’un suivi,
  • une révision du Code du Travail afin d’obtenir que le taux d’exposition des salariés aux PM10 soit cohérent avec le niveau toléré pour protéger la population.